Rénovation de la maison : quel est le montant récupéré ?
Combien récupère-t-on pour la rénovation d’une maison ? C’est la question que se posent ceux qui sont confrontés à la question complexe des interventions dans les bâtiments, qui dans certains cas peuvent coûter des dizaines de milliers d’euros. Il est donc physiologique que le besoin d’économiser de l’argent, ou au moins de récupérer une partie des sommes, se fasse sentir.
La bonne nouvelle est que le législateur, bien que par le biais d’une institution réglementaire précaire, offre la possibilité de déduire une grande partie des dépenses effectuées au titre de l’IRPEF.
La mauvaise nouvelle, en revanche, est la complexité de cette institution réglementaire, qui s’exprime surtout dans la manière dont les conditions d’accès ont été élaborées. Nous en parlons dans cet article, en offrant un aperçu complet des taux de déduction.
Fonctionnement des primes à la rénovation
En soi, le mécanisme des dégrèvements est assez simple. Le contribuable peut déduire une partie des dépenses de l’IRPEF. Il ne s’agit évidemment pas d’une déduction unique, mais d’une déduction étalée sur dix périodes d’imposition. En substance, le contribuable doit diviser les dépenses à déduire par dix et inscrire chaque partie dans chaque déclaration fiscale.
Il existe également une deuxième possibilité, valable depuis quelques années : la cession du crédit d’impôt directement à l’entreprise. De cette manière, la déduction est abandonnée et remise directement à l’entreprise qui, de son côté, applique une réduction immédiate égale au montant de la déduction.
Le bénéfice est immédiat, mais il faut préciser que cette possibilité n’est accessible qu’à deux conditions : d’une part, que les travaux produisent soit une requalification énergétique, soit une requalification antisismique ; d’autre part, que l’entreprise soit d’accord.
Cette innovation a été créée non seulement pour apporter un bénéfice immédiat au contribuable, mais surtout pour surmonter une limitation qui a freiné le marché de la rénovation dans le passé.
Il s’agit de certaines catégories de personnes qui, ne devant pas ou peu payer l’IRPEF, n’ont pas la possibilité de déduire et donc de profiter matériellement de la facilitation. Pensons aux retraités, ou même simplement aux titulaires d’une TVA forfaitaire, qui, par définition, ne peuvent pas déduire de frais.
Une autre caractéristique des primes, qui répond dans une certaine mesure à la question « combien rapporte la rénovation d’une maison ? », concerne la combinaison du plafond des dépenses et des déductions. Le législateur a voulu répartir les travaux de rénovation en au moins quatre catégories et a attribué à chacune d’elles un plafond de déduction et un taux précis. Nous y reviendrons plus en détail dans les paragraphes suivants, mais dans celui-ci, nous prévoyons que la catégorie de travaux qui offre la plus grande réduction est celle qui vise la mise à niveau antisismique.
Il convient également de garder à l’esprit le « qui », ou plutôt les conditions à remplir pour pouvoir bénéficier des remises. Les propriétaires peuvent en bénéficier, mais aussi les titulaires de droits d’habitation à divers titres. En effet, les membres de la famille des propriétaires (jusqu’au troisième degré de parenté) peuvent également bénéficier des déductions, à condition qu’ils cohabitent. Il s’agit d’une possibilité supplémentaire qui résout le problème de l’incapacité à la base. Bien entendu, la condition nécessaire est que le parent éventuel supporte les frais de rénovation.
Pour le reste, le sujet étant assez complexe, il est conseillé de s’en remettre à un expert, qui peut être le planificateur lui-même ou même le comptable.
N’oubliez pas que seule une certaine catégorie d’interventions peut faire l’objet de déductions. Les travaux d’entretien pur ou les rénovations légères, par exemple, sont exclus. Pour une liste complète, veuillez consulter le site web de l’Inland Revenue.
Nous abordons ci-dessous le chapitre des déductions pour les déductions, répondant ainsi à la question « combien de travaux de rénovation récupérez-vous ?
Rénovations simples
Cette catégorie comprend tous les travaux de rénovation lourds qui n’apportent toutefois pas d’améliorations sensibles d’un point de vue énergétique ou sismique. En d’autres termes, ils n’entraînent pas d’augmentation de la classe d’efficacité énergétique ou de la classe de risque sismique du bâtiment.
Dans ce cas, le plafond des déductions est fixé à 96.000 euros, ce qui est un très bon chiffre difficile à atteindre pour un appartement individuel. Le taux de déduction est de 50 %. Il est donc possible de récupérer la moitié des dépenses.
L’Ecobonus
Cette catégorie comprend les interventions qui requalifient énergétiquement les bâtiments. Par exemple, l’installation de l’isolation thermique classique, ou même simplement l’installation d’une pompe à chaleur.
Même dans ce cas, le plafond des dépenses est très élevé et atteint précisément 100 000 euros. La déduction est réglementée par un taux très élevé de 65 %. Dans la pratique, près des deux tiers des dépenses peuvent être déduites.
Le bonus Sisma
La question dans ce cas est complexe, car le législateur a établi pas moins de 4 taux différents, en fonction du degré d’amélioration et du type de client. Sachant que le plafond des dépenses est fixé à 96.000 € (par client), voici un aperçu des taux.
- 70%. Si l’intervention est effectuée sur une seule maison et se traduit par une amélioration d’une classe de risque sismique.
- 75%. Si l’intervention est effectuée sur une seule maison et se traduit par une amélioration de deux classes de risque sismique.
- 80%. Si l’intervention est effectuée sur les parties communes d’un immeuble d’habitation et entraîne une amélioration d’une classe de risque sismique.
- 85%. Si l’intervention est effectuée sur les parties communes d’un immeuble d’habitation et entraîne une amélioration de trois classes de risque sismique.
Le bonus mobilier
Enfin, nous abordons le bonus mobilier. Il s’agit de la possibilité de déduire une partie des dépenses pour l’achat de biens immobiliers. La limite dans ce cas est de 10.000 euros et le taux est encore élevé, à savoir 50 %.
La seule condition vraiment limitative est que vous ne pouvez accéder à cette prime que dans le cadre de travaux de rénovation pour lesquels vous avez déjà bénéficié de la prime. En résumé, si vous achetez des meubles de cette manière, vous ne pouvez rien déduire.
Gérard est un rédacteur spécialisé dans l’immobilier pour le blog primo-accedants.fr. Avec ses années d’expérience dans le domaine, il est capable de fournir des analyses précises et des conseils pratiques pour les primo-accédants qui cherchent à acheter leur première maison ou appartement.