Rénovation et écobonus à 110 % : ce qu’il faut savoir
Rénovation et écobonus à 110… Plus qu’une mesure gouvernementale, un rêve devenu réalité. Nous sommes bien au-delà du concept de rabais et de déduction : c’est l’État (ou l’entreprise) qui paie le propriétaire pour qu’il fasse les travaux, et non l’inverse.
On a l’impression que le monde est à l’envers, mais nous sommes toujours dans le domaine de la réalité. Au contraire, la mesure a un sens très précis et au final, bizarrement, tout le monde y gagne : ceux qui commandent les travaux, ceux qui les réalisent et même l’État.
Dans cet article, nous évoquons la possibilité de rénover une maison et de bénéficier de l’écobonus de 110 %. Nous explorerons les méandres de cette mesure, plus complexe qu’on ne l’imagine, et éclaircirons les points qui ne sont pas encore clairs pour tout le monde.
Ecobonus 110%, une mesure extraordinaire
Ces dernières années, nous avons été habitués à des bonus, c’est-à-dire des facilités pour la rénovation de maisons de 50 %, 65 % ou plus (mais seulement dans des cas très particuliers), et cela semblait déjà beaucoup. D’autre part, il s’agissait, et il s’agit toujours, de mesures extraordinaires, en dérogation au droit commun. Dans ce contexte, déjà « bousculé » en soi, voici le lien entre la rénovation d’une maison et l’écobonus à 110%. C’est bien cela… Cent dix. Cela signifie que le contribuable reçoit même de l’argent.
Pourquoi cette mesure extrême ? La raison est simple : l’État, mais en général toute la communauté nationale, a un besoin extraordinaire de relancer l’économie. La crise du coronavirus, en effet, s’est greffée sur une phase économique qui était déjà loin d’être rose.
Avec cette décision révolutionnaire, le gouvernement veut assurer la subsistance des entreprises de construction, qui ont été obligées de s’arrêter complètement pendant deux mois. En même temps, il veut faire rentrer de l’argent qui, malgré la déduction, reviendra de toute façon en partie sous la forme de l’impôt sur le revenu des entreprises.
De toute évidence, l’Italie n’est pas un pays de jouets, même en période de crise post-apocalyptique. Ce n’est pas un hasard si l’écobonus de 110% a encore beaucoup d’enjeux, et s’il est réservé à des interventions limitées. Toutefois, par rapport aux hypothèses de la veille, ces enjeux sont moins contraignants qu’on pourrait le penser. Mais reprenons dans l’ordre.
Ecobonus 110% : les exigences
Les exigences sont un peu nombreuses, mais pas très strictes. En fait, il serait plus juste de dire qu’elles ne sont pas contraignantes.
Commençons par le type de travail. Il est évident qu’il n’est pas possible d’accéder à la prime indépendamment du type de travail.
Au moins l’une de ces deux interventions doit figurer parmi les interventions réalisées.
- Installation d’une isolation thermique. Dans le décret de relance, l’installation d’une isolation thermique est indiquée comme une intervention pouvant justifier l’accès à la prime, à condition qu’elle porte sur 25 % de la surface brute de dispersion du bâtiment.
- Remplacement des systèmes de chauffage dans les immeubles d’appartements. Plus précisément, le remplacement par des systèmes centralisés, à condition que les canalisations soient également remplacées. Le remplacement doit être intégral.
La bonne nouvelle est que toutes les autres interventions, qu’elles soient « éco » ou non, sont également soumises à la prime de 110% si elles sont effectuées en combinaison avec l’isolation thermique ou le remplacement des systèmes de chauffage. A condition que les interventions « chouettes » ou « latérales » fassent partie des interventions éligibles à la prime, même à la prime « simple » de 50 %.
L’autre catégorie de conditions concerne le statut du demandeur et/ou du logement. Pour pouvoir bénéficier de la prime, il faut que :
- Si le bien est indépendant, il sert de résidence principale au demandeur
- S’il s’agit d’une résidence secondaire, elle est située dans un immeuble d’habitation.
Donc, feu vert aux résidences secondaires, à condition qu’elles soient situées dans un contexte de copropriété. Le bonus, en fait, est apprécié et revendiqué par le condominium.
Les limitations déclenchées par les mécanismes de déduction restent d’actualité. Pour bénéficier de la déduction, il faut disposer de l’IRPEF ou pouvoir déduire quelque chose de l’IRPEF. Cette possibilité est refusée aux contribuables à faibles revenus et aux contribuables forfaitaires. Il s’agit toutefois d’une limite qui peut être facilement contournée. Nous verrons pourquoi dans la section suivante.
Ecobonus 110% : les trois façons de l’exploiter
Un autre avantage de la combinaison de la rénovation d’une maison et de l’écobonus à 110% concerne les trois façons de l’utiliser.
- Déduction classique. En dix tours, le bénéficiaire déduit 110 % des dépenses dans sa déclaration d’impôts. Comme nous l’avons déjà mentionné, cette possibilité est exclue pour les titulaires d’une TVA forfaitaire et pour les personnes ayant un faible revenu, et donc une faible « capacité ».
- Remise totale sur facture. Dans ce cas, le demandeur cède le crédit à l’entreprise, qui applique une remise sur la facture.
- Escompte partiel sur les factures avec déduction partielle. Il s’agit d’une solution intermédiaire : une partie de la dépense est directement escomptée, l’autre partie est déduite.
Évidemment, avec la troisième mais surtout avec la deuxième méthode, tout le monde peut bénéficier de la prime (s’il remplit les conditions).
Rénovation de maison et écobonus à 110% : conseils pour ne pas se tromper
Le premier conseil est de ne pas faire le malin. La mesure est extraordinaire, mais l’effort que le fisc consacrera aux contrôles l’est tout autant.
Il ne faut pas non plus agir dans la précipitation. En effet, il n’est pas certain que l’entreprise accepte le rabais sur facture, qui est l’option la plus intéressante de toutes, celle qui vous permet physiquement et immédiatement de faire rénover votre maison gratuitement. Prenez le temps de choisir l’entrepreneur, également pour éviter le risque de tomber sur un entrepreneur qui accepte la remise, mais qui la compense en ralentissant délibérément les travaux.
Enfin, demandez l’avis d’un expert. La pratique, compte tenu des nombreux enjeux, est compliquée à mettre en œuvre. Faites confiance à un bon professionnel et… profitez de votre rénovation gratuite.
Gérard est un rédacteur spécialisé dans l’immobilier pour le blog primo-accedants.fr. Avec ses années d’expérience dans le domaine, il est capable de fournir des analyses précises et des conseils pratiques pour les primo-accédants qui cherchent à acheter leur première maison ou appartement.