Rénover une maison sans projet : quand est-ce possible ?

Rénover une maison sans projet est le souhait de beaucoup, voire de presque tout le monde, évidemment quand cela n’a pas d’impact sur la qualité et la sécurité.

Le caractère obligatoire du projet ralentit les travaux d’une part, et augmente les coûts d’autre part. Notamment parce que le projet doit être élaboré par un professionnel et que les professionnels coûtent de l’argent.

La bonne nouvelle, c’est qu’une très grande partie des travaux généralement effectués dans le cadre d’une rénovation ne nécessitent pas de projet, et peuvent donc être réalisés à peu de frais et avec une relative facilité. Rénover une maison sans projet est tout sauf rare. C’est ce que nous allons voir dans les paragraphes suivants.

Le concept de construction libre

Pour comprendre ce que l’on entend par « rénovation sans projet », il est nécessaire d’explorer le concept de construction libre.

La construction libre est un concept qui a été officiellement introduit dans le système juridique italien il y a quelques années seulement. Il désigne toutes les interventions qui peuvent être effectuées sans permis. Aujourd’hui, permis et projet sont étroitement liés, car il ne peut y avoir de projet sans permis, et le projet n’est obligatoire que si un permis est exigé.

Le concept de construction libre a été introduit pour stimuler le secteur de la construction, c’est-à-dire pour pousser les particuliers, normalement intimidés par les coûts élevés et les délais bibliques, à rénover la maisons’ils en ressentent le besoin. L’obligation de demander un permis, et donc d’établir un projet, a par le passé découragé les particuliers de faire réaliser des travaux dans leur maison.

Quelles sont les interventions qui entrent dans la catégorie des constructions libres ? En principe, toutes les interventions qui n’entraînent pas de modifications des données présentes dans le registre foncier ou déclarées dans le registre foncier. Pour être considérée comme appartenant à la catégorie des constructions libres, une intervention ne doit donc pas modifier :

• Plan d’étage. La planimétrie est évidemment présente dans le cadastre. Elle est également connue sous le nom de plan cadastral. Il s’agit d’une reproduction en deux dimensions du bâtiment, à l’échelle et assez précise (par exemple, il indique la position exacte des fenêtres et des portes et leurs dimensions).
• Éléments structurels. Il s’agit du toit, des piliers, des murs porteurs et même des installations.
• Volumétrie. Toute augmentation ou diminution volumétrique affecte les données du registre foncier.
• Usage prévu. Il s’agit également d’une donnée enregistrée dans la documentation, car elle est fondamentale pour les conséquences réglementaires qu’elle génère et pour le calcul des impôts fonciers.

Travaux de rénovation sans projet

Une rénovation sans projet est donc possible lorsque les interventions ne modifient pas le plan, les éléments structurels, le volume et l’utilisation prévue. Une définition, celle-ci, exhaustive mais peut-être pas très claire pour le profane. Le client moyen peut ne pas se rendre compte, du moins pas immédiatement, qu’une intervention empiète sur le plan, la structure, etc. Il est donc bon d’énumérer certaines de ces interventions et plus particulièrement celles qui sont le plus souvent demandées.

Remplacement du bardage

Les bardages ne figurent pas dans les documents du cadastre. D’un point de vue documentaire, ils ne sont donc absolument pas pertinents, tout comme les finitions ne le sont pas. Il s’agit bien entendu des revêtements de sol et de mur. Ainsi, si vous envisagez de remplacer le carrelage du sol ou des murs de la salle de bains, sachez que vous pouvez le faire en toute liberté, sans devoir demander un permis ou faire établir un projet.

C’est évidemment une bonne nouvelle. Notamment parce que le remplacement des revêtements de sol est peut-être l’intervention la plus populaire, mais aussi parce que c’est celle qui, plus que les autres, est en mesure de modifier l’impact esthétique d’un bien immobilier.

Le remplacement des fenêtres et des portes

Il en va de même pour le remplacement des fenêtres et des portes ou, plus banalement, des portes et des fenêtres. Cette intervention est elle aussi souvent perçue comme une intervention fondamentale. En effet, elle l’est. D’une part, d’un point de vue esthétique, étant donné le rôle que jouent les fenêtres et les portes en matière de design. D’autre part, d’un point de vue énergétique. Changer les portes et les fenêtres, en optant évidemment pour des modèles performants, augmente la classe du bâtiment. Cela permet d’une part d’augmenter la valeur du bien et d’autre part de réaliser des économies non négligeables sur la facture énergétique.

Le changement de fenêtres et de portes ne nécessite ni projet ni permis. Sauf si vous optez pour des portes et des fenêtres plus grandes, ce qui revient à modifier le plan d’occupation des sols. Dans ce cas, mais seulement dans ce cas, un CILA est nécessaire, avec projet et rapport technique joints.

La rénovation des installations

En principe, la rénovation d’installations nécessite un permis et l’établissement d’un projet. D’autre part, les installations, qu’il s’agisse de plomberie ou d’électricité, doivent être considérées comme des éléments structurels à toutes fins utiles. Dans la pratique, la question est différente… et plus favorable. En effet, la rénovation d’installations ne fait partie de la construction libre que lorsque l’intervention modifie la conception d’origine.

Ce qui, à y regarder de plus près, n’est pas souvent le cas. Dans la grande majorité des cas, il s’agit simplement d’amener les installations à un niveau d’efficacité élevé, ou de les restaurer si elles sont usées. Dans d’autres cas, une modification de la conception est nécessaire, par exemple lors de la création d’une nouvelle salle de bains.

Réfection de toiture

La toiture est un élément structurel, et l’un des plus importants. Le degré de sécurité de l’habitation dépend en grande partie des caractéristiques de la toiture. Sans parler des implications énergétiques. Toutefois, si l’intervention sur la toiture se limite à un simple remplacement de la couverture, éventuellement du voligeage, elle entre dans la catégorie des constructions libres et ne nécessite donc pas de plans et de permis.

Bien entendu, si l’intervention modifie également la structure de la toiture, et vise éventuellement à créer une toiture ventilée (c’est d’ailleurs un excellent choix), le projet est absolument nécessaire, de même que le permis (le SCILA).

Peinture

Dans l’imaginaire collectif, peindre la maison, lui donner la classique couche de blanc, est considéré comme une « rénovation ». Au contraire, elle est perçue comme une intervention indispensable pour rajeunir l’habitation, peut-être en même temps qu’elle permet de masquer les traces d’humidité. Cependant, aussi important soit-il, on ne peut pas associer le concept de peinture à celui de rénovation.

Il n’est donc pas question de devoir présenter un projet. Ce serait complètement absurde. Alors, si vous avez besoin de revitaliser votre maison, faites-le sans craindre de perdre du temps avec des questions bureaucratiques.